Imprimer la page courante

Informations

Mentions légales

1.1 ÉDITION/PUBLICATION DU SITE :

CHT Rance Emeraude
1 rue de la Marne
BP 114
35403 Saint Malo

Tél. : 02 99 21 21 21

Fax : 02 99 21 22 06

E-mail : direction@cht-ranceemraude.fr

Raison sociale : Etablissement public de santé

Directeur de la publication : f.roussel@ch-stmalo.fr

Crédits photos : CHT rance Emeraude

1.2 CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE :

CONCEPT-IMAGE
48 Rue Paul Langevin
35200 RENNES

RCS Rennes B 489 600 783
Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 - Fax : (+33) 2 99 27 78 92
www.concept-image.fr

1.3 HÉBERGEMENT DU SITE :

CONCEPT IMAGE à partir de la plateforme OVH

RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France

1.4 ARTICLES

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par la CHT Rance Emeraude pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec la CHT Rance Emeraude Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : 1 rue de la Marne BP 114 35403 Saint Malo

Avis relatif à la sécurité :

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

Les cookies

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. En l’occurrence, il s’agit de vous informer si vous naviguez sur ce site avec une version obsolète d’Internet Explorer pour vous recommander de mettre à jour votre navigateur de manière à faciliter la lecture du site.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Gérer mes cookies

Liens vers d’autres sites

La CHT Rance Emeraude propose sur son site cht-ranceemeraude.fr des liens vers des sites tiers.

La CHT Rance Emeraude ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.